| Site officiel du groupe associatif d'informations | |||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||
|
pour la sauvegarde, la vulgarisation
et le retour dans la vie active du cheval de trait et les races à sabots à faibles effectifs |
|||||||||||||||||||||
|
Ici on parle un langage susceptible d'être
compris par tous. |
|
Les nouveautés sont sur fond jaune |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
|
| Copyright et Droits d'Auteur : Le titulaire des droits sur le site, son contenu et son organisation, interdit l'utilisation de tout ou partie des éléments protégés, sauf autorisation préalable et écrite. Toute violation des droits précités exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales. Code de la propriété intellectuelle, extrait Art. L.335-2. Toute
édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou
de tout autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au
mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs
est une contrefaçon; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon
en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de
trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteurs, tels qui sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel. |
Dernière modification :
mardi 09 mars 2010
2002-2009
©
Groupe
associatif
Cheval de
Trait
